Conseil municipal du 05 juillet 2022
Le conseil municipal se tiendra le 5 juillet à 19H30 à la mairie. Deux points principaux seront à l’ordre du jour :
-l’arrêt du règlement local de publicité (RLP): le projet final du RLP est présenté au conseil municipal avant d’être soumis à enquête publique
-la création d’une agence postale communale dans les locaux de la mairie pour prendre la suite du bureau de poste
Les documents préalables
Convocation
Ordre du jour
Note de synthèse
Les documents complémentaires
RLP – Bilan de la concertation
RLP – Zonage 2021
RLP – Réglement 2021
Convention CARPF – SIG
Commande publique CARPF
Convention La Poste
Convention CARPF
Permanence juridique
Rapport CLETC
Modification des statuts
SMDEGTVO
Notre question hors ordre du jour
Pas de question
La séance du conseil municipal du 05 juillet 2022
Procès-verbal du conseil municipal précédent
Conseil municipal du 07 avril 2022
