Conseil municipal du 27 septembre 2023
Le conseil municipal se réunira en mairie le mercredi 27 septembre 2023 à 19h30.
Les points principaux à l’ordre du jour sont :
-le règlement local de publicité (RLP)
-le vote d’un texte de vœux sur la réduction des nuisances aériennes.
Les documents préalables
Convocation
Ordre du jour
Note de synthèse
Les documents complémentaires
Réglement budgétaire
et financier
Durée amortissement
Avenant n°2
Arrêté fixant
les limites d’agglomération
Rapport de présentation
Règlement – Approbation
Plan de zonage
Contrat de prêt
SIAH – Acte de servitude
SIAH – Plan 1
SIAH – Plans 2
Chambre régionale des comptes
Rapport définitif
Vœu nuisances aériennes
Notre question hors ordre du jour
Madame le Maire.
Sur l’allée du bois au niveau de la rue Chevallier, les égouts débordent lors des grosses pluies qui sont de plus en plus fréquentes entrainant des débuts d’inondation et la salissure de la voire publique.
Ce problème doit relever du SIAH. Quelles démarches sont effectuées pour le résoudre et des travaux sont-ils programmés ?
Procès-verbal du conseil municipal précédent
Conseil municipal du 09 juin 2023
